1- La FRANCE a transposé de manière complète la directive européenne en ce qui concerne les accords_cadres

Vrai Faux ?

2- Pour faire un accord cadre, l’acheteur doit avoir été défini son besoin de manière précise.

Vrai Faux ?

3. Marché de type accord-cadre à bons de commande : le moment de la survenance du besoin doit être précisé.

Vrai Faux ?

4. Marché de type accord. cadre : si le besoin’n’a pas été défini parfaitement, il faut passer’des marchés subséquents.

Vrai Faux ?

5- Marchés subséquents = ils remettent en concurrence les candidats retenus. Vrai Faux ?

6- Accord. cadre = les quantités doivent elles être précisées ? Expliquez à quel moment ? Passation, bons de commande, marchés subséquents.

7. Quels sont les aléas compatibles avec un accord cadre ?

Réponses Q 1- V 2- F 3- F 4-V 5-V 6-Aux trois étapes : cela dépend de la configuration 7- Quantités. Fréquence. Type de prestations dans une catégorie.